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Éditeur du site

Le site est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital social de [CAPITAL] euros, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN]. N° TVA intracommunautaire : [N° TVA].

Téléphone : [TÉLÉPHONE] — E-mail : [E-MAIL]
Directeur de la publication : [NOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL].

Activité réglementée

[RAISON SOCIALE] est courtier en opérations de banque et en services de paiement (COBSP), immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance tenu par l'ORIAS sous le n° [N° ORIAS], vérifiable sur www.orias.fr.

Adhérent de l'association professionnelle agréée par l'ACPR : [NOM, ADRESSE ET SITE DE L'ASSOCIATION].

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [ASSUREUR, ADRESSE, N° DE POLICE ET PÉRIMÈTRE TERRITORIAL]. [Indiquer la garantie financière si le cabinet est habilité à encaisser des fonds ; sinon : « Le cabinet n'est pas autorisé à recevoir des fonds destinés aux clients. »]

Autorité de contrôle : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 — acpr.banque-france.fr.

Information sur la rémunération

La nature et le montant des honoraires éventuels ainsi que, le cas échéant, la rémunération versée par l'établissement prêteur sont communiqués au client conformément à la réglementation et formalisés dans la documentation contractuelle. Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent, sous réserve des dispositions légales applicables.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., situé 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Contact : support@netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site, notamment les textes, éléments graphiques, marques, logos et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf exceptions légales.

Responsabilité

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